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General Conference Documents

Resolutions

GC53

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC53Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/2
GC53Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(53)/RES/3
GC53Hommage à M. Mohamed ElBaradeiPDF iconGC(53)/RES/4
GC53Comptes de l’Agence pour 2008PDF iconGC(53)/RES/5
GC53Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2010PDF iconGC(53)/RES/6
GC53Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2010PDF iconGC(53)/RES/7
GC53Le fonds de roulement en 2010PDF iconGC(53)/RES/8
GC53Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(53)/RES/9
GC53Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(53)/RES/10
GC53Sécurité nucléaire, y compris les mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(53)/RES/11
GC53Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(53)/RES/12
GC53Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(53)/RES/13
GC53Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(53)/RES/14
GC53Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(53)/RES/15
GC53Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(53)/RES/16
GC53Capacité nucléaire israéliennePDF iconGC(53)/RES/17
GC53PersonnelPDF iconGC(53)/RES/18
GC53Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(53)/RES/19

Décisions de la Conférence générale

GC53Article XIV A du StatutPDF iconGC(53)/DEC/11
GC53Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(53)/DEC/12
GC53Interdiction d’attaque ou de menace d’attaque armée contre des installations nucléaires en service ou en constructionPDF iconGC(53)/DEC/13
GC53Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(53)/RES/DEC(2009)

GC52

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC52Demandes d’admission a? l’Agence - Demande présentée par le Sultanat d’OmanPDF iconGC(52)/RES/1
GC52Demandes d’admission a? l’Agence - Demande présentée par le Royaume du LesothoPDF iconGC(52)/RES/2
GC52Demandes d’admission a? l’Agence - Demande présentée par l’état indépendant de Papouasie-Nouvelle-GuinéePDF iconGC(52)/RES/3
GC52Comptes de l’Agence pour 2007PDF iconGC(52)/RES/4
GC52Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2009PDF iconGC(52)/RES/5
GC52Allocation de ressources au Fonds coopération technique pour 2009PDF iconGC(52)/RES/6
GC52Le Fonds de roulement en 2009PDF iconGC(52)/RES/7
GC52Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(52)/RES/8
GC52Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(52)/RES/9
GC52Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire E?tat d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(52)/RES/10
GC52Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(52)/RES/11
GC52Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(52)/RES/12
GC52Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(52)/RES/13
GC52Mise en ?uvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(52)/RES/14
GC52Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(52)/RES/15
GC52Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(52)/RES/16

Décisions de la Conférence générale

GC52Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(52)/DEC/9
GC52Accords de coopération avec des organisations intergouvernementalesPDF iconGC(52)/DEC/10
GC52Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(52)/RES/DEC(2008)

GC51

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC51Demande présentée par le Royaume de Bahre?nPDF iconGC(51)/RES/1
GC51Demande présentée par la République du BurundiPDF iconGC(51)/RES/2
GC51Demande présentée par la République du CongoPDF iconGC(51)/RES/3
GC51Demande présentée par le NépalPDF iconGC(51)/RES/4
GC51Demande présentée la République du Cap-VertPDF iconGC(51)/RES/5
GC51Comptes de l’Agence pour 2006PDF iconGC(51)/RES/6
GC51Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2008PDF iconGC(51)/RES/7
GC51Allocation de ressources au Fonds coopération technique pour 2008PDF iconGC(51)/RES/8
GC51Le Fonds de roulement en 2008PDF iconGC(51)/RES/9

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