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General Conference Documents

Resolutions

GC49

Décisions de la Conférence générale

GC49Capacité et menace nucléaires israéliennesPDF iconGC(49)/DEC/11
GC49Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(49)/DEC/12
GC49Programme et budget de l’Agence pour 2006-2007PDF iconGC(49)/DEC/13
GC49Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(49)/RES/DEC(2005)

GC48

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC48Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République du TchadPDF iconGC(48)/RES/1
GC48Demandes d’admission a? l’Agence présentéepar la République togolaisePDF iconGC(48)/RES/2
GC48Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République islamique de MauritaniePDF iconGC(48)/RES/3
GC48Comptes de l'Agence pour 2003PDF iconGC(48)/RES/4
GC48Budget de l’Agence pour 2004- Budget de l’Agence pour 2004 –PDF iconGC(48)/RES/5
GC48Ouverture de crédits au budget ordinaire de 20PDF iconGC(48)/RES/6
GC48Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2005PDF iconGC(48)/RES/7
GC48Le Fonds de roulement en 2005PDF iconGC(48)/RES/8
GC48Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2005PDF iconGC(48)/RES/9
GC48Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s? nucléaire, de la s?reté radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(48)/RES/10
GC48Sécurité nucléaire-Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire état d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(48)/RES/11
GC48Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(48)/RES/12
GC48Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(48)/RES/13
GC48Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(48)/RES/14
GC48Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(48)/RES/15
GC48Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(48)/RES/16
GC48Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(48)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC48GC(48)/DEC/10PDF iconGC(48)/DEC/10
GC48Capacité et menace nucléaires israéliennesPDF iconGC(48)/DEC/11
GC48Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(48)/RES/DEC(2004)

GC47

GC47Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(47)/RES/DEC(2003)

GC46

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC46DEMANDE D’ADMISSION à L’AGENCE PRéSENTéE PAR L’éTAT D’E?RYTHRE?EPDF iconGC(46)/RES/1
GC46DEMANDE D’ADMISSION à L’AGENCE PRéSENTéE PAR LA RéPUBLIQUE KIRGHIZEPDF iconGC(46)/RES/2
GC46DEMANDE D’ADMISSION à L’AGENCE PRéSENTéE PAR LA RéPUBLIQUE DES SEYCHELLESPDF iconGC(46)/RES/3
GC46COMPTES DE L’AGENCE POUR 2001PDF iconGC(46)/RES/4
GC46OUVERTURE DE CRéDITS AU BUDGET ORDINAIRE DE 2003PDF iconGC(46)/RES/5
GC46ALLOCATION DE RESSOURCES AU FONDS DE COOPéRATION TECHNIQUE POUR 2003PDF iconGC(46)/RES/6
GC46LE FONDS DE ROULEMENT EN 2003PDF iconGC(46)/RES/7
GC46BARèME DES QUOTES-PARTS POUR LES CONTRIBUTIONS DES éTATS MEMBRES EN 2003PDF iconGC(46)/RES/8
GC46MESURES POUR RENFORCER LA COOPéRATION INTERNATIONALE DANS LES DOMAINES DE LA S?RETé NUCLéAIRE, DE LA S?RETé RADIOLOGIQUE, DE LA S?RETé DU TRANSPORT ET DE LA S?RETé DES DéCHETSPDF iconGC(46)/RES/9
GC46RENFORCEMENT DES ACTIVITéS DE COOPéRATIONPDF iconGC(46)/RES/10
GC46RENFORCEMENT DES ACTIVITéS DE L’AGENCE CONCERNANT LES SCIENCES, LA TECHNOLOGIE ET LES APPLICATIONS NUCLéAIRESPDF iconGC(46)/RES/11
GC46RENFORCEMENT DE L’EFFICACITé ET AMéLIORATION DE L’EFFICIENCE DU SYSTèME DES GARANTIES ET APPLICATION DU MODèLE DE PROTOCOLE DDITIONNELPDF iconGC(46)/RES/12
GC46SECURITE NUCLEAIRE – éTAT D’AVANCEMENT DES MESURES DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIREPDF iconGC(46)/RES/13
GC46DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIRE L’AGENCE ET LA RéPUBLIQUE POPULAIRE DéMOCRATIQUE DE CORéEPDF iconGC(46)/RES/14
GC46APPLICATION DES RéSOLUTIONS DU CONSEIL DE SéCURITé DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES RELATIVES à L’IRAQPDF iconGC(46)/RES/15
GC46APPLICATION DES GARANTIES DE L’AIEA AU MOYEN-ORIENTPDF iconGC(46)/RES/16
GC46RéSOLUTIONS ET AUTRES DéCISIONS DE LA CONFéRENCE GéNéRALEPDF iconGC(46)/RES/DEC(2002)

GC44

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC44Financement de la coopération technique - Contributions au fonds de coopération technique de l'AgencePDF iconGC(44)/RES/8
GC44Financement de la coopration technique - Contributions au fonds de coopration technique de l'AgencePDF iconGC(44)/RES/8

GC43

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC43GC(43)/RES/8PDF iconGC(43)/RES/8
GC43GC(43)/RES/8PDF iconGC(43)/RES/8
GC43GC(43)/RES/19PDF iconGC(43)/RES/19
GC43GC(43)/RES/19PDF iconGC(43)/RES/19
GC43GC(43)/RES/19/Corr.1PDF iconGC(43)/RES/19/Corr.1
GC43GC(43)/RES/19/Corr.1PDF iconGC(43)/RES/19/Corr.1

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