L’examen par des pairs SALTO est un examen de s?reté complet qui porte directement sur la stratégie et les éléments essentiels à la s?reté de l’exploitation à long terme des centrales nucléaires. L’évaluation des programmes et de la performance est effectuée sur la base des normes de s?reté et d’autres documents d’orientation de l’AIEA.
Les états Membres sont de plus en plus nombreux à accorder une grande priorité à l’exploitation à long terme des centrales nucléaires existantes. Un certain nombre de facteurs doivent être pris en considération au moment de statuer sur l’exploitation à long terme de ces installations. Si bon nombre des décisions à prendre ont trait à la viabilité économique, toutes vont dans le sens du maintien de la s?reté de l’installation.
Un état Membre de l’AIEA peut solliciter auprès de celle-ci un examen par des pairs SALTO, qui offre les avantages suivants?:
- la vérification du respect des normes de s?reté de l’AIEA?;
- des recommandations d’amélioration en vue d’atteindre la pleine conformité?;
- l’occasion pour le personnel de la centrale de discuter de ses pratiques avec des experts expérimentés?;
- le renforcement de la confiance du public dans la centrale?;
- une aide dans la procédure de délivrance d’autorisation d’exploitation à long terme.
Le service d’examen par des pairs SALTO comprend généralement les éléments suivants?:
- un atelier ou séminaire sur les normes de s?reté de l’AIEA et la méthode d’examen SALTO?;
- une mission préparatoire (il est possible d’en organiser plusieurs pour une même centrale, si nécessaire)?;
- la mission SALTO proprement dite?;
- une mission de suivi SALTO.
Un examen par des pairs SALTO peut être effectué à n’importe quel moment de la vie utile d’une centrale nucléaire. Toutefois, il est particulièrement utile lorsqu’il a lieu dans les dix dernières années de la durée de vie initialement prévue de la centrale.
Ce service d’examen par des pairs porte sur les domaines suivants?:
- l’organisation de la gestion du vieillissement et des activités d’exploitation à long terme ;
- la définition du champ d’application, les programmes de la centrale et le programme de mesures correctives?;
- la gestion du vieillissement des structures, systèmes et composants (SSC) mécaniques?;
- la gestion du vieillissement des SSC électriques et de contr?le-commande?;
- la gestion du vieillissement des structures civiles?; et
- la gestion des ressources humaines, des compétences et des connaissances nécessaires à l’exploitation à long terme.
Les missions préparatoires et les missions SALTO durent neuf jours. Une équipe d’examen par des pairs SALTO comprend habituellement des experts extérieurs (généralement des spécialistes de haut niveau d’organismes pairs), qui constituent la majorité des membres de l’équipe, ainsi qu’un ou deux représentants de l’AIEA chargés de diriger l’équipe, et des observateurs d’organismes pairs.
Lors de la mission, les experts mènent des entretiens et réalisent des inspections visuelles, écrivent des notes de travail sur le domaine qu’ils examinent, discutent des problèmes, des recommandations et des suggestions envisageables avec leur contrepartie, et rédigent leur partie du rapport de mission. à l’issue de l’examen, les membres de l’équipe, suivant les orientations et les instructions du chef d’équipe, élaborent leur partie respective du rapport de mission SALTO en s’appuyant sur leurs notes de travail. Le projet de rapport de mission SALTO est remis à l’organisation h?te lors de la réunion de cl?ture pour révision et commentaires.
Jusqu’à 90 jours après cette réunion, le rapport de mission SALTO final est communiqué uniquement à l’état Membre ayant demandé la mission. Ensuite, les rapports SALTO sont mis en distribution générale, sauf si l’état Membre envoie à l’AIEA une demande écrite visant à en limiter la diffusion.
Des synthèses de toutes les missions SALTO sont disponibles dans le calendrier des missions de l’AIEA (en anglais).