L’AIEA aide les états Membres à élaborer des réglementations sur la s?reté radiologique et la sécurité nucléaire qui soient conformes à ses normes de s?reté et à ses orientations en matière de sécurité nucléaire.
L’école de formation à l’élaboration d’une réglementation de l’AIEA aide les états Membres à déceler les lacunes et à rédiger et réviser leur règlementation nationale en matière de s?reté nucléaire et radiologique. Grace à des ateliers et à des modules de formation en ligne, les participants apprennent à élaborer des réglementations s’inscrivant dans les cadres législatifs nationaux. L’école propose cinq programmes standard dédiés à chacun des grands domaines de s?reté, ainsi que des programmes prolongés qui allient s?reté radiologique et sécurité nucléaire des matières radioactives, dans plusieurs langues officielles de l’Organisation des Nations Unies.
- Programme de s?reté radiologique
Ce cours explique comment déceler les lacunes et prendre des mesures pour aligner la législation sur les normes de s?reté de l’AIEA en matière de radioprotection et de s?reté des sources de rayonnements. Il tient compte des nouvelles réglementations ou révisions des réglementations actuellement en vigueur ainsi que du Code de conduite sur la s?reté et la sécurité des sources radioactives.
? - Programme de s?reté nucléaire
Ce cours traite des programmes électronucléaires, soulignant l’importance des normes de s?reté de l’AIEA dans la mise en place d’une infrastructure réglementaire durable. Il contient des orientations spécifiques à l’intention des pays qui entreprennent un programme électronucléaire et couvre des concepts tels que la défense en profondeur, les évaluations de la s?reté et la procédure d’autorisation des installations nucléaires.
? - Programme de s?reté du transport
Ce cours s’appuie sur le Règlement de transport des matières radioactives no?SSR-6 (Rev.1), qui a été adopté par la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU) dans son Règlement type, l’Organisation maritime internationale, et l’Organisation de l’aviation civile internationale.
? - Programme de s?reté des déchets
Ce cours traite de la s?reté des déchets, du déclassement et de la remédiation, et fournit des informations sur les normes de s?reté de l’AIEA portant sur la gestion des déchets avant stockage définitif et le stockage définitif des déchets radioactifs, le déclassement des installations et les instruments internationaux tels que la Convention commune.
? - Programme de préparation et de conduite des interventions d’urgence
Ce cours couvre tous les aspects de la réglementation relative à la préparation et à la conduite des interventions d’urgence inscrite dans la publication intitulée Préparation et conduite des interventions en cas de situation d’urgence nucléaire ou radiologique (no?GSR Part 7). L’accent est mis sur l’élaboration de dispositions relatives aux réglementations nationales qui devraient être appliquées par les organismes exploitants.
? - école combinée de formation à l’élaboration d’une réglementation sur la s?reté radiologique et la sécurité des matières radioactives
Les participants au programme se familiariseront avec six normes de s?reté et orientations sur la sécurité nucléaire de l’AIEA en vue de mener des analyses et des discussions approfondies?: Cadre gouvernemental, législatif et réglementaire de la s?reté [no?GSR Part 1 (Rev.1)], Radioprotection et s?reté des sources de rayonnements (no?GSR, Part 3), évaluation de la s?reté des installations et activités (no?GSR, Part 4), Objectif et éléments essentiels du régime de sécurité nucléaire d’un état (no?NSS-20), Recommandations de sécurité nucléaire relatives aux matières radioactives et aux installations associées (no?NSS-14), Sécurité des matières radioactives en cours d’utilisation et d’entreposage et des installations associées (no?NSS-11-G).
Les cours présentés ci-dessus suivent la méthodologie de l’école de formation à l’élaboration d’une réglementation, qui a été mise au point avec l’appui de l’Initiative sur les utilisations pacifiques de l’AIEA. Des programmes spécifiques ont été organisés et financés grace aux mécanismes d’assistance technique de l’AIEA, tels que le programme de coopération technique de l’AIEA et les projets de développement d’une infrastructure réglementaire.
élaboration d’une réglementation sur la sécurité informatique

Le cours de l’école pilote sur l’élaboration d’une réglementation de sécurité informatique s’est tenu en Allemagne en décembre 2023. Photo?: N.?Trent/AIEA
Ce programme se concentre sur sept éléments clés de la réglementation sur la sécurité informatique (programme de sécurité informatique, recensement des fonctions, des systèmes et des ressources numériques sensibles, gestion du risque, protection des systèmes contre la compromission, contr?le des changements et gestion de la configuration, gestion de la cha?ne d’approvisionnement, et intervention en cas d’incident) et vise à aider à l’élaboration et à la mise en ?uvre de réglementations en matière de sécurité informatique et à fournir des orientations complètes pouvant être intégrées dans le cadre réglementaire d’un pays.
Il est recommandé aux inspecteurs de la sécurité informatique chargés de contr?ler le respect de la réglementation en matière de sécurité informatique de suivre une formation de suivi.